PLU
Le PLU (Plan Local d’Urbanisme) s’applique sur le territoire communal depuis le 24 février 2016.
PLAN DE ZONAGE
PLAN DU PÉRIMÈTRE PROTÉGÉ
AVERTISSEMENT:
Les documents ci-dessous (Plan et règlement du PLU) ne sont donnés qu’à titre indicatif. Ils n’ont pas de valeur contractuelle.
Avant toute constitution de dossier (Permis de construire, Déclaration Préalable…), veuillez contacter le secrétariat de mairie.
Télécharger ci-dessous le règlement des zones du PLU:
- Dispositions générales
- Zone UA
- Zone UB
- Zone UE
- Zone UY
- Zone UM
- Zone Agricole
- Zone Naturelle N
- Zone AUB
Annexes:
Prescriptions et règlements de service des réseaux humides:
- GBM Service DEA: eau@grandbesancon.fr ou par téléphone au 03 81 61 59 60